Clisson, Sèvre et Maine - L'AgglOH!

13 rue des Ajoncs
44 190 Clisson
ORDRE DU JOUR :
ADMINISTRATION GENERALE
• Désignation de 2 suppléants pour le Sydela et 1 suppléant pour la mission locale.
• Convention de mise à disposition des locaux de l’OGEC à la commune sur le temps méridien.
FINANCES LOCALES
• Présentation simplifiée des budgets Commune, Pôle santé et Zac de la Gare
• Présentation du Plan Pluriannuel d’Investissement
• Restructuration restaurant scolaire : demande subvention Département
• Fixation du montant annuel 2020 des Redevances d‘occupation du Domaine Public :
o Pour les ouvrages de transport et de distribution de l’électricité ;
o Redevance d’occupation du Domaine Public télécommunications ;
o Redevance d’occupation du Domaine Public gaz ;
PERSONNEL COMMUNAL
• Prime exceptionnelle dans la cadre de la crise sanitaire
COMPTE-RENDU DES DECISIONS DU MAIRE PAR DELEGATION
• Décision du maire dans le cadre de ses pouvoirs délégués :
o Déclaration d’intention d’aliéner
o Commande publique : Marchés publics passés en délégation du maire
QUESTIONS DIVERSES
• Actualité de l’agglo Clisson Sèvre et Maine
• …