Comptes rendus

ORDRE DU JOUR :

EQUIPEMENTS PUBLICS

Transfert de la compétence optionnelle investissement et maintenance en éclairage public au Sydela

Convention « Procès – verbal de mise à disposition des biens de la commune de la Planche à Clisson Sèvre Maine Agglo »

Convention de partenariat entre les communes de Aigrefeuille sur Maine, La Planche, et Vieillevigne, pour l’achat en commun et la mise à disposition d'une caméra d'inspection des réseaux

RESSOURCES HUMAINES

Contrat d’assurance des risques statutaires

Modification de la durée hebdomadaire de travail :

Création d’un emploi contractuel pour renfort aux services enfance jeunesse

FINANCES LOCALES

Suppression du budget annexes Les Alouettes

Décision modificative au budget principal : Section de fonctionnement et d’investissement

Décision modificative au budget principal : Section de fonctionnement

ZAC de la Gare : Consort Hervouet/Commune

Décision modificative au budget ZAC de la Gare : Section de fonctionnement et d’investissement

Demande de subvention à région dans le cadre du plan de relance pour la réunion pour l’opération de restructuration de la restauration scolaire.

Tarifs municipaux

COMPTE-RENDU DES DECISIONS DU MAIRE PAR DELEGATION

Décision du maire dans le cadre de ses pouvoirs délégués :

o Déclaration d’intention d’aliéner

o Commande publique : Marchés publics passés en délégation du maire

QUESTIONS DIVERSES