Comptes rendus

ORDRE DU JOUR :

URBANISME (délibérations)

• Orientation d’aménagement programmée n°5 : définition d’un secteur à enjeux dans le cadre de la politique de l’habitat de la Commune de la Planche

• Avis du conseil concernant la préemption des parcelles ZY 78 et 79 situées au lieu-dit de la Ménardière

FINANCES LOCALES (délibérations)

• Budget communal

- Vote du Compte Administratif 2020

- Vote du Compte de Gestion 2020

• Budget Pôle Santé

- Vote du Compte Administratif 2020

- Vote du Compte de Gestion 2020

- Affectation du résultat

• Budget ZAC de la Gare Tranche 4

- Vote du Compte Administratif 2020

- Vote du Compte de Gestion 2020

• Budget Les Alouettes

- Vote du Compte Administratif 2020

- Vote du Compte de Gestion 2020

• Subvention appel à projet informatique – Ecole publique

• Subvention AFR 2021

• Demande de subvention au titre des amendes de police

Bâtiment municipaux (délibérations)

• Validation de l’avant-projet définitif concernant l’espaces jeune

COMPTE-RENDU DES DECISIONS DU MAIRE PAR DELEGATION

Décision du maire dans le cadre de ses pouvoirs délégués :

• Déclaration d’intention d’aliéner

• Commande publique : Marchés publics passés en délégation du maire

QUESTIONS DIVERSES :