Clisson, Sèvre et Maine - L'AgglOH!

13 rue des Ajoncs
44 190 Clisson
ORDRE DU JOUR :
CONSEIL MUNICIPAL
• ADIL : délégation donnée à Mme Fourel Chrystèle afin de représenter la collectivité au conseil d’administration.
• AFAFAF : renouvellement des membres de l’Association
• Jury d’assises : tirage au sort
URBANISME
• Dénomination des rues du lotissement de la ZAC de la Gare tranche 4
FINANCES LOCALES
• Tarif ZAC de la Gare Tranche 4
• Acquisition de la parcelle des Ajoncs par la municipalité
• Décision modificative n°2 du budget principal
• Subvention exceptionnelle pour l’association de chasse et l’association ?
• Construction d’un Espace Jeunes - Validation du marché de travaux et signature des marchés
• Restructuration du restaurant scolaire - Validation du marché de travaux et signature des marchés
• Délégation du conseil municipal au Maire : signature des avenants nuls et inférieur à 5 % du montant du marché de travaux.
• Caution pour location du restaurant scolaire
• Convention avec l’association Saint Benoit Labre
ENFANCE JEUNESSE
• Adoption du nouveau règlement intérieur du restaurant scolaire.
• Tarifs du restaurant scolaire 2021-2022
• Choix du prestataire pour la livraison de repas en liaison chaude au restaurant scolaire
RESSOURCES HUMAINES
• Création d’un poste d’Atsem Principal de 2 ème classe à compter de la rentrée de septembre
COMPTE-RENDU DES DECISIONS DU MAIRE PAR DELEGATION
o Déclaration d’intention d’aliéner
o Commande publique : Marchés publics passés en délégation du maire
QUESTIONS DIVERSES : Date des prochains conseils municipaux et Organisation des élections départementales et régionales