Comptes rendus

ORDRE DU JOUR :

CONSEIL MUNICIPAL (délibérations)

URBANISME (délibérations)

• Dénomination des rues du lotissement du Patis Poirier

• Autorisation d’urbanisme, divergence par rapport au service instructeur pour l’installation d’une micro crèche : demande d’avis du conseil municipal

FINANCES LOCALES (délibérations)

• Tarif ZAC de la Gare Tranche 4

• Signature devis mouvement de terre : EQRS

• Décision modificative : 15 000 € et virement 20 000 € en imprévu

ENFANCE JEUNESSE (délibérations)

• Convention avec Opti marché pour les commandes du restaurant scolaire

• Projet Educatif territorial : convention avec la Caisse d’Allocations Familiales

• Convention concernant l’appel à projets pour un socle numérique dans les écoles élémentaires

RESSOURCES HUMAINES (délibérations)

• Contrat service enfance

• Création d’un poste permanent d’adjoint technique territorial à temps complet

• Tableau des effectifs : mise à jour

COMPTE-RENDU DES DECISIONS DU MAIRE PAR DELEGATION

o Déclaration d’intention d’aliéner

o Commande publique : Marchés publics passés en délégation du maire

QUESTIONS DIVERSES :

Acquisitions foncières communale : politique de l’habitat et maîtrise des coûts du foncier