Comptes rendus

ORDRE DU JOUR :

Communauté d’Agglomération Clisson Sèvre et Maine Agglomération (délibérations)

• Convention territoriale globale (Administrative)

• Convention de groupement de commandes – Réalisation d’un Schéma Directeur d’assainissement des Eaux Usées et des Eaux Pluviales entre la Communauté d’Agglomération Clisson Sèvre et Maine Agglo et ses communes membres

Finances (délibérations)

• Décision modificative n°4 : subventions

• Admission en non-valeur

Voirie(délibérations)

• Convention d’autorisation de travaux, de droit d’usage et de droit de passage pour l’installation d’équipements de communications électroniques (3 armoires fibres)

COMPTE-RENDU DES DECISIONS DU MAIRE PAR DELEGATION

o Déclaration d’intention d’aliéner

o Commande publique : Marchés publics passés en délégation du maire

QUESTIONS DIVERSES :

• Avis concernant la rétrocession des compétence Ecole de musique, petite enfance, enfance et jeunesse par la CSMA,

• Projet du territoire

• CAUE et Plan Guide, réunion du conseil le 30/09/2021,

• Mandatement d’un Géomètre pour établir un préprojet opérationnel et financier concernant les OAP 6 et 7 du PLU,

• Implantation association l’Outil en main.

• Elections 2022