Comptes rendus

ORDRE DU JOUR :

Présentation de l’association Bruded.par Mme Galès

Pays du vignoble Nantais (délibérations)

• Adhésion au service « Maîtrise de l’énergie » du syndicat du Vignoble du Pays Nantais

Communauté d’Agglomération Clisson Sèvre et Maine Agglomération (délibérations)

• Avis du conseil municipal sur la répartition des compétences « actions culturelles et sportives » (dans sa composante « soutien aux écoles de musique ») et de la compétence optionnelle « actions sociales d’intérêt communautaire » (dans ses composantes « petite enfance, enfance et jeunesse ») entre Clisson Sèvre Maine Agglo et ses communes membres

Finances (délibérations)

• Demande de subvention au conseil départemental 44 dans le cadre de l’AMI Cœur de Bourg pour la construction d’un espace jeunes à faible empreinte environnementale.

• Aménagement Chaucidou : demande de fond de concours à l’agglomération dans le cadre du schéma vélo

• Limitation de l’exonération de deux ans en faveur des constructions nouvelles à usage d’habitation

COMPTE-RENDU DES DECISIONS DU MAIRE PAR DELEGATION

o Déclaration d’intention d’aliéner

o Commande publique : Marchés publics passés en délégation du maire

QUESTIONS DIVERSES :

• Plan Guide CAUE : Identification des projets municipaux suite diagnostic du CAUE présenté en juillet 2021