Comptes rendus

ORDRE DU JOUR :

Rencontre de la Conseillère Départementale : Mme Nelly SORIN

Clisson Sèvre et Maine Agglomération (délibérations)

• Présentation du rapport d’observations définitives de la Cour Régionale des comptes

• Présentation du rapport d’activité 2020 de Clisson Sèvre Maine Agglomération

• Présentation du rapport annuel 2020 sur le prix et la qualité du service public d’assainissement collectif

• Présentation du rapport annuel 2020 sur le prix et la qualité du service public d’assainissement non collectif

• Présentation du rapport annuel 2020 sur le prix et la qualité du service public de prévention et de gestion des déchets ménagers et assimilés

• Présentation du rapport annuel 2020 sur le prix et la qualité du service public d’eau potable

• Convention de gestion des eaux pluviales urbaines à conclure avec Clisson Sèvre Maine Agglomération

Réseau (délibérations)

• Conventions pour autorisation de passage en terrain privé de canalisation d’assainissement

• Fibre optique : avis du conseil municipal concernant la prise en charge de l’élagage sur des propriétés privées dans le cadre du déploiement de la fibre optique sur la commune de la Planche

Finances publiques (délibérations)

• Décision modificative n°6 du budget principal

• Décision modificative n°1 du budget Pôle santé

• Subvention 2021 à l’Association Familiale Rurale

Aménagement et urbanisme (délibérations)

• Avis concernant l’abrogation de la Directive Territoriale de l’Estuaire de la Loire

• Brise Soleil : autorisation de dépôt d’une déclaration préalable pour la mise en place de deux brises soleils sur les bâtiments municipaux et modification du plan de financement

COMPTE-RENDU DES DECISIONS DU MAIRE PAR DELEGATION

o Déclaration d’intention d’aliéner

o Commande publique : Marchés publics passés en délégation du maire

QUESTIONS DIVERSES :