Comptes rendus

ORDRE DU JOUR :

FINANCES LOCALES (délibérations)

• Information concernant une décision de virement de crédit de la section d’investissement du budget principal,

RESSOURCES HUMAINES (Délibérations)

• Protocole de temps de travail : 1607 heures,

• Ouverture de poste permanent d’agent de maîtrise territorial suite à promotion interne,

• Ouverture de poste permanent pour l’entretien des locaux et l’encadrement de la pause méridienne,

URBANISME (Délibérations)

• Plan Guide : état d’avancement et réflexions

PATRIMOINE (Délibérations)

• Signature d’une convention de mise à disposition des services du SYDELA dans le cadre de la réalisation d’audits énergétiques sur le patrimoine de la Commune.

Clisson Sèvre et Maine Agglomération (Délibérations)

• Présentation du rapport annuel 2021 sur le prix et la qualité du service public de prévention et de gestion des déchets ménagers et assimilés

Vœu (Délibérations)

• Vœu proposé par le Conseil Départemental de Loire Atlantique demandant l’organisation d’un référendum décisionnel concernant les limites administratives de l’ouest de la France.

COMPTE-RENDU DES DECISIONS DU MAIRE PAR DELEGATION

Décision du maire dans le cadre de ses pouvoirs délégués :

o Déclaration d’intention d’aliéner.

o Commande publique : Marchés publics passés en délégation du maire.

QUESTIONS DIVERSES :